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À compléter avant mise en ligne

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1. Éditeur du site

  • Dénomination : [Raison sociale — à compléter]
  • Forme juridique : [Forme juridique — à compléter]
  • Capital social : [Capital social — à compléter]
  • Immatriculation : [SIRET — à compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire — à compléter]
  • Adresse : [Adresse professionnelle — à compléter]
  • E-mail : contact@jbweb.fr
  • Téléphone : +33 6 12 34 56 78

2. Responsable de la publication

[Responsable de la publication — à compléter]

3. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., dont le siège social est situé 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : https://vercel.com.

4. Propriété intellectuelle

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Les photographies utilisées dans la section Réalisations servent d’illustration aux projets présentés et proviennent de banques d’images libres de droits. Les sites livrés aux clients font l’objet d’un transfert des droits d’usage : le client reste propriétaire de son nom de domaine, de ses contenus et des fichiers de son site.

5. Liens hypertextes

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6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies de bonne foi et vérifiées au moment de leur mise en ligne. Elles ne constituent pas un engagement contractuel : seul un devis accepté, signé par les deux parties, définit le contenu et les conditions d’une prestation.

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7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.